Le Plan des Contrôles
Tableaux récapitulatifs
La publication au Journal Officiel du 10 avril 2002 du schéma du plan des contrôles et du tarif qui s’y rapporte complète le cadre légal pour l’application du Décret ministériel du 29 mai 2001 qui prévoit une nouvelle organisation des contrôles sur la production des vins italiens à Appellation d’Origine.
Ce décret institue, en fait, un système de contrôle de tous les opérateurs et de toutes les phases de production, du raisin en passant par le vin pour arriver à la bouteille afin de vérifier la correspondance des formalités auxquelles tous les utilisateurs des appellations d’origine sont soumis avec les normes prévues dans les différents cahiers des charges.
Le plan est divisé en fiches relatives au sujet sur lequel le contrôle est effectué, à savoir, les viticulteurs, les vinificateurs et les embouteilleurs et il prévoit deux types d’activité étroitement liées entre elles et conséquentes.
La première concerne les avis de conformité (ou de disponibilité des quantités de produit, objet de la demande) sur les déclarations de production de raisins, sur les demandes de certificat d’aptitude à l’obtention de l’appellation et sur les communications de mise en bouteille des lots déjà certifiés. Ces avis se basent sur la disponibilité de la documentation relative au Registre des vignobles, aux déclarations de production, aux stocks, etc., sur lesquels porteront les vérifications.
Ces avis devront portés sur tous les stocks de vin et seront, au même moment, l’occasion de mettre à jour, en temps réel, la situation de chaque entreprise et donc de l’appellation dans son ensemble.
La deuxième activité concerne les contrôles d’inspection auprès des producteurs de raisins, auprès des sociétés de transformation et celles d’embouteillage et d’emballage. Ces vérifications seront effectuées par échantillonnage représentatif sur au moins 25 % de la production annuelle totale revendiquée et permettront de comparer la réalité sur le terrain avec les déclarations écrites. Elles représenteront ainsi le contrôle final du système entier.
Dans le vignoble, on s’assurera du respect des conditions de plantation et agronomiques prévues par le cahier de production, du rendement potentiel par hectare, etc. On s’assurera, dans la chais, du respect des pratiques prévues par le cahier des charges et l’adéquation entre le produit et les caractéristiques minimum établies grâce à un échantillonnage des moûts et des vins. Pendant la phase de mise en bouteille, on comparera le produit aux stocks certifiés grâce aux analyses physico-chimiques et organoleptiques et on vérifiera aussi que l’indication sur l’étiquette soit correcte.
Ce décret institue, en fait, un système de contrôle de tous les opérateurs et de toutes les phases de production, du raisin en passant par le vin pour arriver à la bouteille afin de vérifier la correspondance des formalités auxquelles tous les utilisateurs des appellations d’origine sont soumis avec les normes prévues dans les différents cahiers des charges.
Le plan est divisé en fiches relatives au sujet sur lequel le contrôle est effectué, à savoir, les viticulteurs, les vinificateurs et les embouteilleurs et il prévoit deux types d’activité étroitement liées entre elles et conséquentes.
La première concerne les avis de conformité (ou de disponibilité des quantités de produit, objet de la demande) sur les déclarations de production de raisins, sur les demandes de certificat d’aptitude à l’obtention de l’appellation et sur les communications de mise en bouteille des lots déjà certifiés. Ces avis se basent sur la disponibilité de la documentation relative au Registre des vignobles, aux déclarations de production, aux stocks, etc., sur lesquels porteront les vérifications.
Ces avis devront portés sur tous les stocks de vin et seront, au même moment, l’occasion de mettre à jour, en temps réel, la situation de chaque entreprise et donc de l’appellation dans son ensemble.
La deuxième activité concerne les contrôles d’inspection auprès des producteurs de raisins, auprès des sociétés de transformation et celles d’embouteillage et d’emballage. Ces vérifications seront effectuées par échantillonnage représentatif sur au moins 25 % de la production annuelle totale revendiquée et permettront de comparer la réalité sur le terrain avec les déclarations écrites. Elles représenteront ainsi le contrôle final du système entier.
Dans le vignoble, on s’assurera du respect des conditions de plantation et agronomiques prévues par le cahier de production, du rendement potentiel par hectare, etc. On s’assurera, dans la chais, du respect des pratiques prévues par le cahier des charges et l’adéquation entre le produit et les caractéristiques minimum établies grâce à un échantillonnage des moûts et des vins. Pendant la phase de mise en bouteille, on comparera le produit aux stocks certifiés grâce aux analyses physico-chimiques et organoleptiques et on vérifiera aussi que l’indication sur l’étiquette soit correcte.
